Mentions légales
-
I - Editeur du site
Le site Internet www.fondation.nrj.fr est édité par NRJ DIGITAL, société à responsabilité limitée (SARL), au capital social de 100 000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 424 314 649, ayant son siège social au 22 rue Boileau, 75016 Paris. Tel : 01 40 71 40 00.
N° de TVA Intracommunautaire de la société NRJ DIGITAL : FR 58 424 314 649.
Le directeur de publication est Monsieur Thomas LOIGNON.
-
II - Hébergeur du sites
Le Site Internet est hébergé par la société OVH, SAS au capital de de 10 000 000 €, immatriculée au RCS Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 419 00045, Code APE 6202A, N° TVA FR 22-424-761-419-00045, dont le siège social est 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France.
Hotline: 0 820 698 765
Site: http://www.ovh.com
-
III - Données personnelles
NRJ DIGITAL protège vos données personnelles. Lire la politique de confidentialité et la politique des cookies.
-
IV - Propriété intellectuelle
NRJ DIGITAL est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) du site www.nrj.fr.
Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d'un ou de ses contenus, faite sans l'autorisation écrite de NRJ DIGITAL est illicite. Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d'entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.
Les marques NRJ ainsi que les logos NRJ et les marques des sociétés affiliées au groupe NRJ et de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l'autorisation écrite de NRJ DIGITAL est prohibée.
De même, NRJ DIGITAL est producteur des bases de données du site www.canalmusic.fr. En conséquence, toute extraction et/ou réutilisation de la ou des bases de données au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite.
-
V - Liens hypertextes
Les liens mis en œuvre en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de NRJ DIGITAL, celle ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
En conséquence, NRJ DIGITAL ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qu'elle n'a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en relation avec l'utilisation de ces liens.
NRJ DIGITAL n'est pas responsable du webcasting, podcasting ou de toute autre forme de transmission reçue d'un autre site Internet.